​

 

Sylvie KRAUSE-GRÉGOIRE informe le visiteur du site que les présentes mentions sont acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède au site. 

Le site ainsi que la totalité des contenus sont protégés par le code de propriété intellectuelle (détails dans la suite de l’article).

 

L’hébergement du site est assuré par la société OVH GmbH, Dudweiler Landstrasse 5, 66 123 Saarbrücken, Germany.

 

Son accès et l’utilisation de ses contenus sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait de visiter le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

 

- Le site ainsi que la totalité des contenus sont protégés par le code de propriété intellectuelle.

Les droits de reproduction et de représentation des images, illustrations, photos, (etc.) sont strictement réservés. Toute exploitation doit faire l’objet d’un accord préalable et écrit de la part de Sylvie KRAUSE-GRÉGOIRE.

Par conséquence, l’usage de tout ou partie du site par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation, à d’autres fins que pour un usage strictement privé et dans un but non commercial, est strictement interdit. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur.

 

​

- Sylvie KRAUSE-GRÉGOIRE assure au mieux de ses possibilités la mise à jour des informations diffusées sur le site ainsi que leur exactitude. Elle se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu. Néanmoins, elle ne peut garantir la précision, l’exhaustivité et l’exactitude des informations mises à ligne sur le site.

 

De fait, Sylvie KRAUSE-GRÉGOIRE décline toute responsabilité :

​

- pour toute inexactitude, omission ou imprécision portant sur des indications en ligne sur le site.

- pour tout préjudice résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une transformation des indications mises   à disposition en ligne.

- et plus généralement, pour tous préjudices, directs ou indirects, quelles qu’en soient les origines, provoqués à   raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder…

 

Sylvie KRAUSE-GRÉGOIRE informe le visiteur du site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède au site après leur mise en ligne. Les présentes mentions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du site.

​

​